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  • Le droit de reproduction, qui comporte:
    • Sur les supports numériques: (i) le droit de numériser, faire numériser, enregistrer, faire enregistrer, reproduire et faire reproduire tout ou partie de chaque article ou commentaire, de ses adaptations et traductions sur les mémoires de tous appareils permettant de stocker des données numérisées, tels que les serveurs, disques durs d’ordinateur, tablettes électroniques, téléphones portables, PDA, CD-Rom CD-I, CD-Photo et DVD, ou tout autre support d’enregistrement actuel et futur (ii) le droit de faire et faire faire toute copie et exemplaires nécessaires à l’exploitation de chaque article et/ou commentaire, de ses adaptations ou traductions, (iii) le droit de réaliser ou faire réaliser tout montage de tous extraits des articles, de leurs adaptations ou traductions, destinées à leur exploitation commerciale, à l’information et à la promotion du site voxcity.co et de Voxcity Media.
    • Sur support papier : (i) le droit d’imprimer, faire imprimer, et reproduire tout ou partie des articles et/ou des commentaires sur tout support imprimé existant ou à venir, notamment en édition de librairie, format poche, de luxe, par voie de presse (journaux, revues et magazines), sous forme intégrale, de recueil, condensée, abrégée, séparément ou réuni avec d’autres articles d’auteurs tiers, ou avec d’autres contenus, (ii) le droit de reproduire sur tout support tels que notamment des brochures, plaquettes, prospectus, flyers, cartes postales, cartons d’invitation, carnets, sur tout article de papèterie.
  • Le droit d’enregistrer tout ou partie de l’article ou du commentaire à titre de marque dans toute classe, de l’exploiter et de la céder.
  • Le droit de représentation, qui comporte:
    • Le droit de représenter ou faire représenter, en tous lieux et tout pays tout ou partie de chaque article, de ses adaptations et traductions en toute langue, par tout procédé actuel ou futur de communication au public, le cas échéant par récitation, par communication au public en ligne, sur Internet, Intranet, sur téléphone portable, tablette électronique, télévision numérique.
    • Le droit de diffuser ou faire diffuser les articles par tout moyen de télécommunication, radio, satellite, télévision ou câble.
    • Le droit de représenter les articles ou commentaires dans toute manifestation publique, festival, manifestation culturelle, professionnelle, d’information ou de promotion et de publicité.
  • Le droit d’adaptation et de traduction, qui comporte:
    • Le droit d’adapter et de modifier l’article, en tout ou en partie, et, notamment, de réaliser toutes formes de déclinaison de l’article, tout arrangement de couleurs, sur tous formats, par tous procédés techniques et sur tous supports
    • Le droit de traduire les articles en quelque langue que ce soit, en extrait ou en intégralité.
  • le droit d’adaptation de tout ou partie de l’article ou du commentaire sous forme d’œuvre audiovisuelle en vue de :
    • son exploitation cinématographique, vidéographique et télévisuelle ainsi que les droits (i) de reproduction sur tout support d’enregistrement audiovisuel et numérique, et (ii) de représentation afférents à ces adaptations par projection publique à titre gratuit ou onéreux, par télédiffusion primaire, en clair ou codée, par voie hertzienne, satellite ou par câble de distribution, en vue de sa communication dans un lieu privé à titre gratuit ou onéreux, par transmission dans un lieu public de l’œuvre télédiffusée à titre gratuit ou onéreux, par retransmission par câble ou par satellite ou hertzienne, simultanée ou en différé.
    • son exploitation multimédia, notamment le droit d’incorporer tout ou partie des adaptations audiovisuelles dans une œuvre multimédia, ce sous réserve du paiement des actes d’exploitation par Voxcity Media et/ou ses cessionnaires, auprès de Sesam, des redevances en vigueur.
  • Le droit d’exploiter ou faire exploiter les articles et ou commentaires à des fins promotionnelles, publicitaires, artistiques ou culturelles, sur tout support tels que notamment affiches, affichettes, posters, cartes postales, billets de spectacle, cartons d’invitation, mailings, dépliants, brochures, plaquettes et toutes autre éditions, tee-shirts, jeux, figurines et tout article de merchandising, pochettes, jaquettes, boitiers, livret, spots publicitaires télévisuels, vidéographiques ou cinématographiques
  • le droit de mettre et/ou faire mettre en circulation dans le monde entier les originaux, doubles ou copies des articles, pour toute communication au public, et plus généralement pour toute exploitation dont les exploitations secondaires ou dérivées.

Voxcity Media pourra également céder ces droits à tout tiers de son choix. Cette cession de droit est consentie pour le monde entier, et pour une durée initiale de quinze ans, renouvelable par tacite reconduction.

Voxcity Media aura seul le pouvoir de consentir les autorisations et cessions nécessaires sous réserve de l’exercice de votre droit moral et du droit de citation.

Au cas où le présent contrat se trouverait résilié pour quelque motif que ce soit, cette résiliation serait sans influence sur la validité des cessions ou autorisations sur les droits de reproduction, d’adaptation et de représentation antérieurement consenties par Voxcity Media à des tiers.

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Pour chaque article ou commentaire, vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires afin de pouvoir céder les droits mentionnés au présent contrat. Vous garantissez Voxcity Media contre tout trouble de jouissance relatif à l’exploitation des articles et commentaires. Vous garantissez en conséquence Voxcity Media contre tous recours ou action en relation avec les articles et commentaires, et vous engagez à indemniser Voxcity Media de toutes leurs conséquences pécuniaires éventuelles, y compris les frais d’avocat qui resteraient à la charge de Voxcity Media, quelle que soit l’origine, la cause ou la nature des recours ou actions.

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